La Ligue séparatiste / Ligue des séparatistes

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 Constitution de la Ligue des séparatistes

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Ajaxandriel
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MessageSujet: Constitution de la Ligue des séparatistes   Mar 6 Aoû - 1:10

D'après la Déclaration de sécession du 10 Ventôse de l'an 31

Préambule

Nous, peuples de la Ligue séparatiste, dans le but de constituer une organisation pérenne, d’établir l’Equilibre, de défendre la Nature, et d’assurer la liberté et l’intégrité pour nous et nos successeurs - par la grâce de nos ancêtres, sous le regard des divinités et aux yeux du monde - nous statuons et établissons cette Constitution pour la Ligue des séparatistes.


Article premier

La Ligue séparatiste est une confédération intégrant chaque individu, clan, tribu, maison ou entreprise partageant sa vision et entérinant sa Constitution. La Ligue séparatiste respecte tous les peuples membres dans leurs croyances et modes de vie respectifs.
Elle assure leur souveraineté, leur autonomie face aux puissances régnantes, la prévalence de l’Equilibre, la préservation des terres sauvages et la protection de ses biens culturels, matériels et immatériels.


TITRE PREMIER : De la souveraineté

Article 2

La langue de chaque individu, clan, tribu, maison ou entreprise liguée est celle qui lui est native et naturelle.
Le commun n’est que la langue véhiculaire, à égalité de l’orc ou de quelque langue audible que ce soit, en fonction des interlocuteurs en présence.

Article 3

L’emblème de la confédération est de sable au sapin blanc.
L’étendard est donc un sapin blanc sur fond noir aux bordures brodées de plumes blanches.
La devise de la Ligue séparatiste est « L’Equilibre prévaut ».

Chaque unité, clan, tribu, maison ou entreprise liguée constitue une faction de la Ligue, et détient à ce titre le droit d’être représentée par ses propres couleurs, aux côtés de celles de la Ligue.

Article 4

Les axes de développement de la Ligue sont le maintien de sa souveraineté ; la recherche théorique et appliquée ; l’exploration, le commerce et l’artisanat visant l’autosuffisance ; la diffusion du savoir, et dans une moindre mesure, la propagation de la révolution séparatiste.
La Ligue n’entreprend pas de conquête militaire pour propager sa révolution, elle le fait en diffusant, en convainquant et en faisant adhérer, en vue d’équilibrer voire renverser les rapports de force.

Article 5

La Ligue séparatiste ne prétend détenir et administrer de territoires que ceux apportés par ses membres. Elle loue ou occupe des locaux de puissances étrangères dans le seul but de disposer de lieux de rassemblements ponctuels en fonction de ses activités.


TITRE DEUX : Des affaires extérieures

Article 6

La Ligue séparatiste se proclame neutre envers l’Alliance et la Horde.
Elle s’attachera à préserver un lien diplomatique cordial avec leurs gouvernements légitimes.

Amendement du 1er Prairial de l’An 33 : Garrosh Hurlenfer n’est plus considéré comme le Chef de guerre légitime de la Horde, nonobstant la légalité de son accession.

Article 7

Les membres de la confédération veilleront à apporter leur soutien aux factions alliées ou amies, ainsi qu’à toutes celles qui n’entravent pas ses développements ou ne contredisent ses valeurs.
Ils prendront en outre soin de toujours distinguer les individus, notamment civils, des factions et gouvernements desquels ils dépendent.

Article 8

La Ligue séparatiste est alliée au Cartel gobelin de Gentepression et aux villes gérées par ce dernier. Elle veille au respect des intérêts globaux du Cartel en vertu du soutien reçu lors de sa propre fondation.

La Ligue séparatiste reste sous la juridiction établie avec le Cartel Gentepression à sa conception. En cela, ses interactions avec l’Alliance et la Horde sont régies par cette juridiction.

Article 9

Elle respecte également les engagements pris en toute autonomie par ses factions fédérées. Ainsi ses membres ne sauraient porter préjudice aux organisations amies qu’en cas de force majeure et en rendraient compte devant le Conseil suprême.

Le Cercle cénarien et le Cercle terrestre sont déclarés amis de la Ligue en Azeroth ; de même le Consortium éthérien, l’ordre des Clairvoyants et l’Expédition cénarienne pour les affaires outreterrestres.

Article 10

Chaque faction liguée est souveraine pour statuer de l’hostilité de telle ou telle faction étrangère, mais la solidarité entre les composantes liguées est souhaitée.
De fait, les déclarations de guerre émanant du Conseil suprême s’appliquent à toutes les composantes de la Ligue.

Article 11

La Ligue séparatiste est liée par des accords bilatéraux conclus avec d’autres ordres, clans étrangers ou guildes, selon les dispositions prises par les seuls membres du Conseil suprême.

Article 12

De tels accords ne sauraient en aucun cas prévoir la subordination de membres de la Ligue à des commandements étrangers.
Néanmoins, la coopération, des manœuvres ou expéditions communes sont envisageables.


TITRE III : De l’administration interne

Article 13

Le Conseil suprême est formé d’un collège de conseillers représentant les intérêts supérieurs de l’ensemble de la confédération. Il gère notamment les attributions du Trésor de la Ligue et ses entrepôts.
La voix de chaque faction y est représentée par un conseiller suprême, ou le cas échéant par un porte-parole désigné par la faction liguée concernée. Chaque conseiller suprême peut déléguer à un membre de sa faction le droit de représenter les intérêts de sa faction.

Chaque membre du Conseil suprême est plénipotentiaire au nom de la Ligue séparatiste et de sa faction propre, néanmoins toute décision engageant la globalité de la confédération devra être validée par le reste du Conseil.

Le Conseil suprême est présidé par le fondateur honorifique de la Ligue, le Prophète Jurakkan, dit Ouragan-bleu.

Article 14

La Haute Assemblée est formée du corps de l’ensemble des membres et partisans des Factions séparatistes liguées.
Chacun de ses membre a le droit – et le devoir de faire valoir ce droit – de proposer l’admission de sympathisants à la présente Constitution en vue d’une adhésion pleine et entière.

Article 15

La Ligue accueille les ressortissants et transfuges, de la Horde comme de l'Alliance – comme de toute faction étrangère passée, présente ou future – qui proclament leur rattachement à la présente Constitution.
Toute personne physique ou morale décidant de se fédérer à la Ligue séparatiste, et donc siéger dans sa Haute assemblée, se devra de prendre connaissance de la présente Constitution et de l’avaliser.

Article 16

Les Factions séparatistes liguées sont dénombrées, dénommées et regroupées en unités administratives appelées sections-grades. Toutes les factions, et par extension les section-grades attribuées, sont reconnues égales en droits et obligations. La Ligue ne reconnaît pas d'ingérence d'une faction liguée dans une autre faction liguée, à moins que les deux conseillers suprêmes ou représentants plénipotentiaires de chacune de ces factions en aient convenu ainsi.

Article 17

La Ligue séparatiste engage des aventuriers contractuels pour sa prospérité, censés respecter les principes du contrat et de la Cause séparatiste, mais non tenus de défendre la Constitution.
Tout sympathisant souhaitant devenir membre contractuel devra signer le contrat établi sur formulaire par le Haut-examinateur Ajaxandriel Givreciel ou ses assistants, disponible dans toutes les langues usuelles.

Article 18

La Ligue séparatiste est décentralisée, elle n’entretient pas de quartier général.
Son centre d’archives est situé gracieusement dans les entrepôts de Flora Vent-argent à Baie-du-Butin, la sécurité en est assurée par les cogneurs portuaires de Gentepression.
Chaque faction liguée dispose du droit d’entretenir un forum, agora ou site de rassemblement local selon ses propres besoins.

Article 19

Chaque faction liguée dispose du droit de s’administrer elle-même.
Seules les décisions du Conseil suprême constitué, peuvent remettre en cause l’intégrité des factions et des sections-grades attribuées.

Article 20

Les membres de la Ligue séparatiste portant préjudice à d’autres membres ou contrevenant manifestement à la présente Constitution auront à répondre devant le Conseil suprême, pourront être reconnus traîtres et sanctionnés à la mesure des faits.



Dernière édition par Ajaxandriel le Lun 25 Nov - 1:26, édité 1 fois
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